Accueil marques.expert
/
Marques déposées par STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS
/
LE CLOS DAVIAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DAVIAUD
STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS

Numéro de dépôt :
93465022
Date de dépôt :
14/04/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/04/2003

Présentation de la marque LE CLOS DAVIAUD

Déposée le 14 avril 1993 par STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE CLOS DAVIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS, domicilié(e) Chateau Vray Canon Bodet La Tour, 33126 FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PECRESSE Jacqueline - France.

La marque LE CLOS DAVIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DAVIAUD est expirée depuis le 14 avril 2003.

STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BARRAILS , CHATEAU VRAY CANON BODET LA TOUR


STE CIVILE DES GRANDS CRUS DU LIBOURNAIS - Chateau Vray Canon Bodet La Tour, 33126 FRONSAC - France


Madame PECRESSE Jacqueline - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "LE CLOS DAVIAUD"